TrustScan

Mentions légales

Dernière révision : 2026-08-29

Éditeur du site

Le site TrustScan est édité par un particulier, à titre non professionnel. Il est gratuit et ne propose aucune vente.

L’article 6 III 2 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique permet à un éditeur non professionnel de ne pas rendre publiques son identité et son adresse, dès lors qu’il les a communiquées à son hébergeur. C’est le cas ici. Ces informations sont tenues à la disposition de l’autorité judiciaire.

L’éditeur peut être joint à l’adresse électronique indiquée en bas de cette page.

Directeur de la publication

L’éditeur du site.

Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. https://www.cloudflare.com

Propriété intellectuelle

Le nom TrustScan, le présent site et le code de l’extension sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Le code de l’extension n’est pas distribué publiquement et aucune licence de réutilisation n’est accordée.

Signalement

Tout contenu du site jugé illicite peut être signalé à l’adresse indiquée en bas de cette page.

Évolution de cette page

Le jour où des abonnements seront proposés, l’éditeur agira à titre professionnel. Cette page publiera alors son nom, son statut, son adresse, son numéro SIRET et son régime de TVA, comme l’exige l’article L. 221-5 du code de la consommation, et le vendeur officiel des licences y sera indiqué.


Nous écrire : 0sm05@proton.me

Aucun cookie, aucune mesure d’audience, aucun script tiers. Rien à accepter.